Marque expirée - Marque en non vigueur

ET VOTRE VOITURE RESPIRE
TERRA SANTE SAS

Numéro de dépôt :
3424694
Date de dépôt :
24/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/04/2016
ET VOTRE VOITURE RESPIRE de TERRA SANTE

Présentation de la marque ET VOTRE VOITURE RESPIRE

Déposée le 24 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRA SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ET VOTRE VOITURE RESPIRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRA SANTE domicilié(e) 242, avenue Pasteur,78630 ORGEVAL - 78630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 906 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ET VOTRE VOITURE RESPIRE est expirée depuis le 24 avril 2016.

TERRA SANTE a également déposé les autres marques suivantes : PA'TOUCH , OXYPHTHIRINE , POCKET STRIPS , TIKA INKA


TERRA SANTE SAS - 242, avenue Pasteur,78630 ORGEVAL - 78630 - France - SIREN 452906274


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39

Inscription le 20 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448932 - Publication au BOPI 2007-02-20

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Inscription le 29 novembre 2010 - Changement de dénomination n°536712 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29

– parfums ; aromates [huiles essentielles] ; bois odorant ; huiles essentielles de cèdre, de citron ; eau de Cologne ; savons désodorisants ; eau de lavande, eaux de senteur ; eaux de toilette ; encens ; pots-pourris ; extrait de fleurs [parfumerie] ; bases pour parfum de fleurs ; produits pour fumigation [parfums] ; huile pour la parfumerie ; musc (parfumerie) ; lotions à usage cosmétique.– produit anti-moustiques ; désinfectant à usage hygiénique ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; désodorisant pour véhicule ; sels odorant ; produit anti-tabac.– pulvérisateurs de parfums ; vaporisateurs de parfums ; brûle-parfums.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.